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Il s’agit notamment des textes préparés par les services de l’ambassade en vue d’assurer, via l’Internet, l’information du public français et étranger sur les activités de l’ambassade, sur la politique étrangère en général et, plus particulièrement pour le public étranger, une présentation de la France. Ces contenus ne sauraient être reproduits librement sans demande préalable et sans l’indication de la source.

La réutilisation non commerciale, et notamment pédagogique, est autorisée à la condition de respecter l’intégrité des informations et de n’en altérer ni le sens, ni la portée, ni l’application et d’en préciser l’origine et la date de publication.

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Les reproductions à but commercial ou publicitaires ne seront, sauf exceptions, pas autorisées.

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Tout site public ou privé est autorisé à établir, sans autorisation préalable, un lien (y compris profond) vers les informations diffusées par l’ambassade.

Pour les sites Internet, la reproduction, après autorisation, d’un contenu doit mentionner très clairement l’origine du document sous forme d’une adresse internet : www.ambafrance-ke.org

Il conviendra en outre d’ajouter en bas de chaque page, la mention "Droits réservés".

La mise en place de "liens profonds" pointant directement sur le document souhaité devra être privilégiée par rapport à la reproduction de contenus.

En effet, dans ce cas, la mise en place de liens vers le site www.diplomatie.gouv.fr n’est conditionnée à aucun accord préalable. Cependant la mention explicite du site du ministère des Affaires étrangères dans l’intitulé du lien est recommandée.

Les sites qui font le choix de pointer vers diplomatie.gouv.fr engagent leur responsabilité dès lors qu’ils porteraient atteinte à l’image du site public.

Liens hypertextes proposés par le site de l’ambassade

De nombreux liens vers d’autres sites, privés ou officiels, français ou étrangers, sont proposés. Leur présence ne saurait engager l’ambassade quant à leur contenu et ne vise qu’à permettre à l’internaute de trouver plus facilement d’autres ressources documentaires sur le sujet consulté.

Écrire au webmestre

Il est possible de transmettre des observations ou des suggestions au webmestre du site (mettre un lien vers le formulaire de contact). Il s’efforcera d’en tenir compte. Il ne saurait pour autant répondre à des demandes particulières ou dépassant le cadre strict de la gestion administrative ou technique du site.

Pour écrire à l’ambassade : nos adresses postales (lien vers les coordonnées) ; nous contacter par courriel (lien vers formulaire de contact).

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Le site de l’ambassade publie des informations émanant de tous ses services et du ministère des Affaires étrangères. Le suivi éditorial, graphique et technique du site est assuré au quotidien par le service de presse de l’ambassade.

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Accessibilité

Le site de l’ambassade est développé selon les recommandations du Référentiel général d’accessibilité des administrations (RGAA) et les normes W3C.

Le site est compatible avec tous les navigateurs disponibles. Il est accessible à tous, sauf en cas de force majeure.

Nous nous sommes engagés à améliorer en permanence l’accessibilité de nos contenus pour que l’accès à l’information du site notamment sur les aspects "mobilité".

Clause de responsabilité

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Dernière modification : 26/06/2013

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